Diogo Malan : le droit pénal et l’art du contre-interrogatoire
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Loi n. 11.690/08 a considérablement modifié la procédure probatoire de la codification des procédures pénales.
L’un des principaux changements a été l’abolition du système présidentiel, dans lequel le juge a joué un rôle de premier plan dans l’intermédiation des questions posées par les parties à la source personnelle de la preuve (offensé, témoin, informateur, assistante de poursuite, collaborateur ou Expert).
A sa place, un système a été institué dans lequel la source susmentionnée est successivement soumise à une enquête directe (examen direct) de la partie qui l’a inscrit, et au contre-interrogatoire (contre-interrogatoire) de la partie adverse. Dans ce nouveau modèle, le juge a deux rôles secondaires : (i) rejeter les questions qui induisent une réponse, n’ont aucun rapport avec la cause, ou provoquent la répétition d’une question déjà répondue ; (ii) compléter les enquêtes des parties sur les points obscurs.
C’est un institut d’origine anglo-américaine, lié à la nature dialectique de la reconstitution probante des faits naturalistes. Dans cette veine, la meilleure façon de découvrir toute contradiction, invraisemblance, mensonge, etc. en signalant la source personnelle de la preuve, il doit la soumettre à un contre-interrogatoire par la partie dont les intérêts sont lésés par ce signalement.
Ainsi, le contre-interrogatoire transcende l’intérêt personnel de la partie, consistant en un critère épistémologique de fiabilité de preuves criminelles. Dans la doctrine anglo-américaine, les positions qui défendent le contre-interrogatoire prévalent, caractérisées comme la plus grand mécanisme juridique pour découvrir la vérité (plus grand moteur juridique pour la découverte de la vérité).
Néanmoins, le propos de ce texte n’est pas d’analyser l’institut du contre-interrogatoire dans une perspective historique, dogmatique ou épistémologique.
Notre intention simple est d’exposer les commandements pour l’exercice efficace du contre-interrogatoire par l’Avocat, en mettant l’accent sur pratique.
En effet, le changement de paradigme provoqué par l’introduction du contre-interrogatoire dans le système juridique brésilien ne s’est pas accompagné de formation correct opérateurs juridiques d’opérer dans ce nouveau modèle procédural de preuve.
Ce déficit de formation est particulièrement grave, étant donné que la production de preuves orales incriminantes est souvent la épicentre nerveux jugement, conditionnant l’issue de l’affaire pénale.
Le contre-interrogatoire a pour fonction principale l’extraction des informations nécessaires au juge pour trancher l’affaire favorablement au client. Ainsi, le procureur doit évaluer : (i) quel est le but du contre-interrogatoire de ce témoin spécifique; (ii) comment cet objectif influence la stratégie de contre-interrogatoire du témoin susmentionné ; (iii) quels outils (y compris technologiques) sont nécessaires pour ce contre-interrogatoire en particulier.
À cet égard, le contre-interrogatoire peut servir à diverses fins : (i) obtenir des témoignages qui corroborent la théorie de la défense ; (ii) démontrer une erreur commise par le témoin ; (iii) suggérer une motivation pour la conduite des autres ; (iv) démontrer un préjugé de la part du témoin ; (v) prouver l’incapacité de la personne à témoigner ou le manque de qualification de l’expert ; (vi) prouver que le témoin essaie d’induire les jurés en erreur ; (vii) démontrer une incohérence avec les déclarations de témoins antérieurs ; (viii) transmettre l’argumentation aux jurés ; (ix) démontrer que le témoin est un menteur, etc.
Voici les Douze Commandements d’un contre-interrogatoire efficace, basé sur une adaptation de la doctrine américaine à la réalité nationale.
I. Soyez technique: connaître le droit de la preuve, savoir : (i) quand, et pour quels motifs, il est possible de contredire le témoin ; (ii) quelles sont les questions interdites (inducteurs, vilain ou répétitif); (iii) quelles sont les hypothèses juridiques de refus de déclaration, en raison de la parenté avec l’accusé, de la relation professionnelle confidentielle, etc. Par exemple : la codification de la procédure pénale n’interdit pas le témoignage dérivé ou indirect (ouï-dire), c’est-à-dire ce qui ne provient pas de la connaissance gens du témoin. Néanmoins, elle peut – et doit – être contestée, sur la base de la violation du droit de l’accusé à la confrontation, puisque la source original l’information ne constitue pas un engagement juridique à dire la vérité et n’est pas non plus présente au tribunal pour être soumise à un contre-interrogatoire.
II. être préparé: Étudiez attentivement le dossier de l’affaire, en particulier le témoignage précédent de chaque témoin, à la recherche de déclarations pouvant être utilisées pour confronter le témoin ou corroborer la théorie de la défense sur l’affaire. Le profil du témoin doit être étudié dans des sources ouvertes (par exemple, les réseaux sociaux, etc.), des éléments informatifs du processus (par exemple, des e-mails, des messages dans téléphone intelligent etc. Plus vous avez d’informations sur le témoin, mieux vous êtes en mesure d’organiser la structure du contre-interrogatoire. Structurez votre contre-interrogatoire en une série de questions divisées en chapitres thématiques, chacun avec un objectif précis (par exemple prouver la suspicion ou l’indignité du témoin ; mettre en évidence, remettre en cause ou affaiblir un fait donné ; introduire un fait nouveau, etc.).
III. ne fait pas mal: évaluer soigneusement si le témoin doit ou non être interrogé. Si elle n’a pas piégé le client, et qu’il n’y a aucun fait important à lui extraire, abstenez-vous de poser des questions. Soyez prudent et prudent, en cherchant toujours à atténuer le risque pour le client. Il n’y a guère de cause criminelle vaincu lors du contre-interrogatoire, mais il est souvent perdu à ce moment là. Comme le témoignage lors de l’interrogatoire principal est généralement défavorable au client, le contre-interrogatoire ne peut permettre renforcement ou élargissement de ce compte incriminé. Voici la maxime bien connue d’Hippocrate : primum non nocere.
IV. être éthique: ne posez jamais une question de mauvaise foi, en supposant un fait naturaliste que vous savez être faux. Articles 3.3(a) et 3.4(e) du Code modèle de conduite professionnelle (Code modèle de conduite professionnelle) donne Association du barreau américain (LANGUETTE) prédire le test de base de bonne foi, selon laquelle l’Avocat, lors du contre-interrogatoire, ne peut pas poser une question qui ne soit pas étayée par des preuves recevables en justice (ex : spéculation, ouï-dire, rumeurs, etc.).
V. Ne posez pas de questions auxquelles vous ne connaissez pas la réponse: Limitez vos questions à celles dont vous connaissez les réponses avec un degré de probabilité raisonnable, basé sur le bon sens, les témoignages antérieurs, un autre élément informatif du processus, etc. Chercher à exercer le plus grand degré de contrôler sur le récit du témoin tout au long du contre-interrogatoire, façonnant la théorie de la défense pour convaincre le juge d’accepter et d’évaluer la preuve testimoniale d’une manière favorable au client.
SCIE. Être assertif, direct et monothématique: formulez soigneusement chaque question sous la forme d’un affirmation, sollicitant la simple ratification par le témoin. Idéalement, chaque réponse du témoin sera un accord monosyllabique. Questions ouvertes (par exemple commençant par qui, Quel, Lorsque, Où, Comme etc.) démêlent des réponses complètes, étant beaucoup moins contrôlables. pendant l’examen franchi, questions suggestives (questions suggestives) sont autorisées par le système juridique américain (article 611(c) de la Règles fédérales de la preuve). Chez nous, les juges ont tendance à les tolérer. Commencez par poser des questions suggestives sur les faits sans controverse, qui génèrent une prédisposition du témoin à être d’accord avec des questions ultérieures sur des faits sensibles. Posez de courtes questions en langage clair. Les phrases longues, le verbiage élaboré et le jargon technique augmentent le risque d’ambiguïté et de malentendu, et diminuent votre contrôle sur le récit du témoin. Divisez les faits naturalistes en mineurs fractions possibles en posant une question distincte pour chaque fraction. Les questions composées créent un risque d’ambiguïté, d’incompréhension et d’aliénation des juges. De plus, la limitation de chaque question à la plus petite partie des faits facilite le processus d’assimilation, de traitement et de stockage des informations par le juge.
VII. Évitez les arguments, les caractérisations et les conclusions: évitez de poser des questions de quelque nature que ce soit argumentatif, caractéristique ou concluant, car elles sont sujettes à de multiples interprétations, laissant amplement au témoin la possibilité d’exprimer sa propre interprétation des faits naturalistes. De plus, les jurés ont tendance à réagir négativement à l’utilisation par l’avocat d’un langage contrôlant et énergique.
VIII. contrôle par répétition: si le témoin commence à parler de faits qui dépassent l’objet de votre question, répétez-le. Cette stratégie présente deux avantages : (i) elle est courtoise et respectueuse, ne générant pas de risque d’impact négatif sur les juges ; (ii) offre à l’Avocat une occasion précieuse d’attirer l’attention des jurés sur l’importance de leur question et la nature évasif réponse du témoin, portant atteinte à la crédibilité de ce dernier.
IX. convenir: lors du contre-interrogatoire, maintenir une posture compétente, professionnelle et respectueuse, digne de la confiance et du respect des juges. L’avocat doit exercer le maîtrise de soi, car les excès d’agressivité et le manque de respect ont tendance à aliéner les jurés.
X. Soyez attentif: écoutez attentivement les réponses du témoin, en vous concentrant sur sa langue verbal, paraverbal (par exemple rythme, tonalité, volume de la voix, etc.) et corps, y compris les comportements volontaires (ex. expressions faciales, regard, gestes, etc.) et involontaires (ex. bégaiement, transpiration, tremblements, etc.). Soyez toujours disponible pour explorer l’inattendu pendant la dynamique du contre-interrogatoire.
XI. respecter le juge: éviter de poser un nombre excessif de questions, des questions répétitives et des questions sur des faits de pertinence mineure. Ces facteurs ont tendance à être interprétés comme un signe de manque de respect envers les jurés, le traitement condescendant qui leur est réservé et la perte de leur temps.
XII. Anticiper les objections de la partie adverse: passez en revue vos questions, en cherchant à identifier lesquelles d’entre elles sont les plus susceptibles d’être contestées par la partie adverse, en les réécrivant. Essayez également d’anticiper ces objections, en ayant toujours un contre-argument prêt.
Les commandements susmentionnés doivent être dûment adaptés aux circonstances du cas concret et aux caractéristiques de la source personnelle de preuve.
Le contre-interrogatoire du Expert oblige l’Avocat à approfondir ses connaissances technico-scientifiques dans le domaine soumis à l’expertise, de préférence avec l’assistance d’un assistant technique.
De l’autre côté, le contre-interrogatoire du collaborateur elle nécessite une étude approfondie du motif de l’accord de collaboration attribué : faits naturalistes attribués au salarié, circonstances de son arrestation et de sa libération, détails du processus de négociation de l’accord, durée de la collaboration, enregistrements et transcriptions de toutes les déclarations fournies par le salarié, etc. .
Il est juste de conclure que la possibilité correct et important pour soumettre les témoins à charge au contre-interrogatoire, elle intègre le cadre normatif du droit fondamental à la confrontation et, in fine, de la clause du procès équitable.
Un contre-interrogatoire efficace n’est pas un la science, et oui un art perfectionné au fil des ans grâce à une pratique professionnelle zélée. Notre objectif était double : faire l’éloge de cette compétence professionnelle importante et souligner l’importance d’un haut niveau de qualité dans le contre-interrogatoire pour donner de la dignité au plaidoyer.
Dans ce texte, nous ferons référence à la témoin à charge au sens large, comprise comme la source personnelle de preuve qui fait des déclarations incriminantes devant le tribunal, quelle que soit sa qualification juridique formelle (offensé, témoin, informateur, procureur adjoint, collaborateur ou Expert).
WIGMORE, John. Un traité sur le système anglo-américain de preuve dans les procès de common law, v. 05, p. 29. 3e éd. Boston : Little, Brown & Company, 1940.
Dans cette perspective, voir : BLACK, Michael….
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